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Découvrez la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville dans laquelle la proximité de la ville à la campagne permet à ses citoyens et citoyennes le plus grand des avantages : du temps pour soi et sa famille!

Avis publics

Avis publics 2019

 

 Avis publics - Assemblée publique de consultation sur le 1er projet de règlement no.468 modifiant diverses dispositions aux règlements d'urbanisme et de tarification

 Avis publics - Adoption règlement 466 - régime de taxation 2019

Avis publics 2018   


 Avis publics - Adoption règlement 465 - répartition Grande Décharge Mailloux



 Avis publics - Calendrier séances du conseil 2019


 Avis publics - Séance «spéciale budget»



 Avis publics - Adoption règlement 464 - abrogeant règlement no369



 Avis publics - Adoption du règlement 463 - amendant no 447 tarification 


 Avis publics - Adoption du règlement 462 - répartition Grande Décharge des Terres Noires


 Avis publics - Rôle triennal 2019-2020-2021



 Avis publics - Adoption du règlement 461 - couches réutilisables



 Avis publics - Adoption du règlement 460 - infrastructures


 Avis publics - Levée de l'interdiction d'arrosage



 Avis publics - Adoption du règlement 459 amendant le 447



 Avis publics - Interdiction d'arrosage



 Avis publics - Adoption du règlement 458 - Cours d'eau Charbonneau branches 2 & 3



 Avis publics - Adoption du règlement 457 amendant le 447



 Avis publics - Adoption du règlement 449 - tarification égout aqueduc



 Avis publics - Consultation publique - ERRATUM



 Avis publics - Consultation publique - 26 avril 2018



 Avis publics - Adoption du règlement 448



 Avis publics - Adoption du règlement 447 -


 Avis publics - Adoption du règlement 446 - établissant la répartition des travaux de nettoyage du cours d'eau Grand Ruisseau Branches 5A



 Avis publics - Demande de dérogation mineure - DM 2018-001



 Avis publics - Consultation publique - projet de règlement abattage d'arbre zone C2-212



 Avis publics - Adoption de règlement 445 - Adoptant un code d'éthique et de déontologie pour les élu(e)s de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville


 Avis publics - Adoption règlement 444 - Régime de taxation 2018

 

Avis publics 2017
 

 Avis publics - Projet de règlement 445 - Adoptant un code d'éthique et de déontologie pour les élu(e)s de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville


  Avis publics - Calendrier des séances du conseil municipal


  Avis publics - Assemblée publique - Adoption du budget 2018


  Avis publics - Adoption du règlement 443 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Deslauriers et des Branches 5 & 6

  Avis publics - Adoption du règlement 442 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Brosseau Branche 6

  Avis publics - Adoption du règlement 441 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Charbonneau et des Branches 2 & 3


  Avis publics - Résultat d'élection pour le scutin du 5 novembre 2017


  Avis publics - Avis d'élection pour le scutin du 5 novembre 2017


 Avis public - Adoption règlement 440


 Avis public - Adoption règlement 439 


 Avis public - Adoption règlement 438


 Avis public - Adoption règlement 437


 Avis publics - Adoption du règlement no 436 établissant les dispositions permettant le déplacement de parcelles  en   culture en milieu agricole


  1er Projet de règlement no.436 établissant les dispositions permettant le défrichage en milieu agricole 


  Avis publics - Projet de règlement no.436 établissant les dispositions permettant le défrichage en milieu agricole


  Avis publics - Règlements d'urbanisme no.431, no.432 et no.434 et dérogation mineure no.DM-2017-001


Avis publics 2016

 Avis public - Rôle d'évaluation foncière

Avis publics 2015

 Avis public d'élection

Avis publics 2013

 Avis public - Règlement no.386 décrétant un emprunt de 425 000 $ pour l'acquisition de l'immeuble sis au 719 Montée Douglass

 Avis public - Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation pour l'année 2014 (2e année du rôle triennal 2013-2015)

 Avis public - Adoption du règlement no.385 abrogeant le règlement no.384 modifiant les limites de vitesse dans le Rang Double

 Avis public d'élection

 Avis public - Droit de premier refus et option d'achat sur l'immeuble situé au 719 Montée Douglass

 Avis public - Règlement no.383 décrétant un emprunt de 200 000 $ pour l'acquisition d'un camion-échelle

 Avis public - Adoption du règlement no.384 modifiant les limites de vitesse dans le Rang Double

 Avis public- Dérogation mineure no.2013-01

 Avis public - Résolution no.2013-05-2612 - Appel à la mobilisation de la FQM concernant le projet de loi-cadre sur la décentralisation au printemps 2013

 Avis public - Règlement no.382 décrétant des dépenses de 300 000 $ et un emprunt de 300 000 $ pour la réfection d'un tronçon du rang St-André

 Avis public - Demande d'approbation référendaire second projet du réglement no.374

 Avis public - Dépôt du rôle de perception 2013

 Avis public - Adoption du règlement no.375 établissant le taux de la taxe générale, les taux de taxes spéciales et les tarifs de compensation pour l'exercice financier 2013

   
   

 

 

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