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Découvrez la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville dans laquelle la proximité de la ville à la campagne permet à ses citoyens et citoyennes le plus grand des avantages : du temps pour soi et sa famille!

Règlements 


Règlements 2018

 Règlement no 448 modifiant le règlement de zonage numéro 141 relativement aux normes régissant l'abattage d'arbres dans la zone C2-212.

 Règlement no 447 établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou tout autres avantages.

 Règlement no 446 établissant la répartition pour les travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Grand Ruisseau Branches 5A.

 Règlement no 445 établissant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s de la municipalité.

 Règlement no 444 établissant le régime de taxation pour l'année 2018
 

Règlements 2017

 Règlement no 443 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Deslauriers branches 5 & 6

  Règlement no. 442 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Brosseau Branches 6


  Règlement no. 441 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Charbonneau et Branches 2 & 3

  Règlement no. 440 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Grandes Décharges des terres noires, Branches 1 & 2

  Règlement no. 439 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Savage

  Règlement no. 438 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Savage

  Règlement no. 437 établissant la répartition révisée des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Grégoire Branche 1

  Règlement no. 436 établissant les dispositions permettant le déplacement de parcelles en culture en milieu agricole

   Règlement no. 435 décrétant des travaux d'infrastructures nécessitant un emprunt temporaire

   Règlement no 434 modifiant le règlement de zonage 

 

 

   
   

 

 

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