Avis publics
Avis publics 2021
Avis publics - Personnes habiles à voter règlement no.499
Avis publics - Dérogation mineure DM-2021-001 Avis publics - Adoption Règlement no.495
Avis publics - Adoption Règlement no.489
Avis publics - Adoption Règlement no.481
Avis publics - Consultation écrite règlement no.499
Avis publics - Adotion règlement no.487
Avis publics - Consultation écrite Dérogation mineure DM2021-001
Avis publics - Adotion règlement no.483
Avis publics - Adotion règlement no.494
Avis publics - Adotion règlement no.493
Avis publics - Adotion règlement no.492
Avis publics - Adotion règlement no.491
Avis publics - Adotion règlement no.490
Avis publics 2020 Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone C-203 Pour accéder au projet de règlement et au plan de zonage, cliquer ici
Avis publics - Budget 2021 Avis publics - Processus scrutin référendaire règlement no. 489
Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone REC201
Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone A-108
Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone A-111
Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone A-112
Avis publics - Processus scrutin référendaire Zone A-114
Avis publics - Assemblée de consultation écrite -- Document explicatif
Avis publics - Adoption Règlement 486 - Chiens Avis publics - Levée de l'interdiction d'arrosage - 22 juillet 2020 Avis publics - Interdiction d'arrosage - 23 mai 2020 Avis publics - Adoption Règlement 480 - Éthique des employés Avis publics - Adoption Règlement 479 - Gestion des Ressources humaines Avis publics - Adoption Règlement 478 - Gestion contractuelle Avis publics - Adoption Règlement 477 - Amendant le règlement no.447 Avis publics - Adoption Règlement 476 - Établissant le budget pour l'année 2020 Avis publics 2019
Avis publics - Calendrier des séances du conseil 2020 Avis publics - Règlement 475 Répartition de la tarification des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Narcis-Filion Avis publics - Règlement 474 Répartition de la tarification des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Grande décharge des terres noires - Branche 3 Avis publics - Adoption Règl.473 - Rémunération des élus Avis publics - Séance extraordinaire budget 2020 et programme triennal d'immobilisations Avis publics - Projet Règl.473 - Rémunération des élus
Avis publics - Registre des personnes habiles à voter - Règl.472 Avis publics - Dérogation mineure - DM-2019-005 Avis publics - Levée de l'interdiction d'arrosage - secteur du golf Avis publics - Levée de l'ébullition de l'eau potable - secteur du golf Avis publics - Ébullition de l'eau potable - secteur du golf Avis publics - Assemblée publique de consultation - 1er projet de règlement no.472 Avis publics - interdiction d'arrosage Avis publics - Dérogation mineure No. DM 2019-004 Avis publics - Dérogation mineure No. DM 2019-003 Avis publics - Dérogation mineure No. DM 2019-002 Avis publics - Adoption règl. no.470 Avis publics - Adoption règl. no.468 Avis publics - Tenue d'un registre _ règl. no.468 Avis publics - Demande dérogation mineure DM 2019-001 Avis publics - Adoption règlement 469 - Occupation du domaine public Avis publics - Adoption règlement 467 - politique de recouvrement des comptes à recevoir Avis publics - Assemblée publique de consultation sur le 1er projet de règlement no.468 modifiant diverses dispositions aux règlements d'urbanisme et de tarification Avis publics - Adoption règlement 466 - régime de taxation 2019
Avis publics 2018
Avis publics - Adoption règlement 465 - répartition Grande Décharge Mailloux Avis publics - Calendrier séances du conseil 2019 Avis publics - Séance «spéciale budget» Avis publics - Adoption règlement 464 - abrogeant règlement no369 Avis publics - Adoption du règlement 463 - amendant no 447 tarification Avis publics - Adoption du règlement 462 - répartition Grande Décharge des Terres Noires Avis publics - Rôle triennal 2019-2020-2021 Avis publics - Adoption du règlement 461 - couches réutilisables Avis publics - Adoption du règlement 460 - infrastructures Avis publics - Levée de l'interdiction d'arrosage Avis publics - Adoption du règlement 459 amendant le 447 Avis publics - Interdiction d'arrosage Avis publics - Adoption du règlement 458 - Cours d'eau Charbonneau branches 2 & 3 Avis publics - Adoption du règlement 457 amendant le 447 Avis publics - Adoption du règlement 449 - tarification égout aqueduc Avis publics - Consultation publique - ERRATUM Avis publics - Consultation publique - 26 avril 2018 Avis publics - Adoption du règlement 448 Avis publics - Adoption du règlement 447 - Avis publics - Adoption du règlement 446 - établissant la répartition des travaux de nettoyage du cours d'eau Grand Ruisseau Branches 5A Avis publics - Demande de dérogation mineure - DM 2018-001 Avis publics - Consultation publique - projet de règlement abattage d'arbre zone C2-212 Avis publics - Adoption de règlement 445 - Adoptant un code d'éthique et de déontologie pour les élu(e)s de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville Avis publics - Adoption règlement 444 - Régime de taxation 2018
Avis publics 2017
Avis publics - Projet de règlement 445 - Adoptant un code d'éthique et de déontologie pour les élu(e)s de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville Avis publics - Calendrier des séances du conseil municipal Avis publics - Assemblée publique - Adoption du budget 2018 Avis publics - Adoption du règlement 443 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Deslauriers et des Branches 5 & 6
Avis publics - Adoption du règlement 442 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Brosseau Branche 6
Avis publics - Adoption du règlement 441 - Établissant la répartition des travaux de nettoyage et d'entretien du cours d'eau Charbonneau et des Branches 2 & 3 Avis publics - Résultat d'élection pour le scutin du 5 novembre 2017 Avis publics - Avis d'élection pour le scutin du 5 novembre 2017 Avis public - Adoption règlement 440 Avis public - Adoption règlement 439 Avis public - Adoption règlement 438 Avis public - Adoption règlement 437 Avis publics - Adoption du règlement no 436 établissant les dispositions permettant le déplacement de parcelles en culture en milieu agricole 1er Projet de règlement no.436 établissant les dispositions permettant le défrichage en milieu agricole Avis publics - Projet de règlement no.436 établissant les dispositions permettant le défrichage en milieu agricole Avis publics - Règlements d'urbanisme no.431, no.432 et no.434 et dérogation mineure no.DM-2017-001
Avis publics 2016
Avis public - Rôle d'évaluation foncière
Avis publics 2015
Avis public d'élection
Avis publics 2013
Avis public - Règlement no.386 décrétant un emprunt de 425 000 $ pour l'acquisition de l'immeuble sis au 719 Montée Douglass
Avis public - Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation pour l'année 2014 (2e année du rôle triennal 2013-2015)
Avis public - Adoption du règlement no.385 abrogeant le règlement no.384 modifiant les limites de vitesse dans le Rang Double
Avis public - Droit de premier refus et option d'achat sur l'immeuble situé au 719 Montée Douglass
Avis public - Règlement no.383 décrétant un emprunt de 200 000 $ pour l'acquisition d'un camion-échelle
Avis public - Adoption du règlement no.384 modifiant les limites de vitesse dans le Rang Double
Avis public- Dérogation mineure no.2013-01
Avis public - Résolution no.2013-05-2612 - Appel à la mobilisation de la FQM concernant le projet de loi-cadre sur la décentralisation au printemps 2013
Avis public - Règlement no.382 décrétant des dépenses de 300 000 $ et un emprunt de 300 000 $ pour la réfection d'un tronçon du rang St-André
Avis public - Demande d'approbation référendaire second projet du réglement no.374
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2013
Avis public - Adoption du règlement no.375 établissant le taux de la taxe générale, les taux de taxes spéciales et les tarifs de compensation pour l'exercice financier 2013
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