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Découvrez la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville dans laquelle la proximité de la ville à la campagne permet à ses citoyens et citoyennes le plus grand des avantages : du temps pour soi et sa famille!

Avis publics

Avis publics 2022


Avis public - Adoption du règlement no.520 portant sur la répartition de la tarification pour les travaux d'entretien de cours d'eau Deslauriers et de sa branche 1


Avis public - Adoption du règlement no.519 portant sur un emprunt n'excédant pas 678,660.70$ et une dépense de 1,615,450.70$ visant à payer une quote-part dans le cadre du projet de mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées des municipalités de St-Cyprien et de Napierville


Avis public - Dérogation mineure DM2022-004


Avis public - Adoption du règlement no.513 portant sur la démolition d'immeubles


Avis public - Registre des personnes habiles à voter pour le projet de règlement no. 518 portant sur un règlement d'emprunt n'excédant pas 39,903$ visant à payer une facture pour la vidange des boues dans le cadre de l’entente intermunicipale sur le traitement des eaux usées avec la municipalité de Napierville



Avis public - Consultation publique règlement no.517 portant sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)


Avis public - Registre des personnes habiles à voter pour le 2e projet de règlement no.512 portant sur l'amendement du règlement de zonage no.452 de façon à modifier les normes de construction des bâtiments accessoires de type garage sur le territoire de la municipalité ainsi que sur des précision sur l'aménagement de certains autres bâtiments accessoires


Avis public - Adoption du règlement 516 portant sur l'abrogation du règlement 485 portant sur la circulation sur le réseau local relativement à l'implantation d'un sens unique en direction nord sur le tronçon entre la route 219 et la route Édouard VII


Avis public - Adoption du règlement no.514 portant sur la modification de dispositions provenant de différents règlements


Avis public - Demande de dérogation mineure DM2022-003


Avis public - Demande de dérogation mineure DM2022-002


Avis public - Consultation publique projet de règlement no. 515 portant sur la modification du règlement no.452 de façon à retirer certains usages lourds de la zone C-204



Avis public - Adoption projet de règlement no.514 portant sur la modification de dispositions provenant de différents règlements


Avis public - Consultation publique projet de règlement no. 513 portant sur la démolition d'immeuble

Avis public - Consultation publique projet de règlement no. 512 portant sur l'amendement du règlement de zonage no.452 de façon à modifier les normes de construction des bâtiments accessoires de type garage sur le territoire de la municipalité ainsi que sur des précision sur l'aménagement de certains autres bâtiments accessoires


Avis public - Adoption du règlement no.510 sur les ententes relatives aux travaux municipaux


Avis public - Personnes habiles à voter Règlement no. 511 sur les logements intergénérationnels 


Avis public - Consultation écrite Règlement no. 511 sur les logements intergénérationnels


Avis public - Consultation écrite Règlement no. 510 sur les ententes relatives aux travaux municipaux


Avis public - Adoption du règlement 509 Code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux



Avis public - Adoption du règlement 508 portant sur la constitution d'un fonds réservé au financement d'une élection


Avis public - Dérogation mineure DM2022-001


Avis public - Projet de règlement 509 Code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux


Avis public - Adoption règlement no. 506 portant sur un amendement du règlement de zonage no.452 de façon à préciser les marges applicables dans le couloir de la Montée Douglass

Avis public - Adoption règlement no. 505 règlement portant sur un amendement du règlement de zonage no.452 de façon à autoriser les quais de déchargement dans la zone A-106

Avis public - Adoption règlement no. 507 régime de taxation 2022




Avis publics 2021

Avis publics - Dérogation mineure 2021-003


Avis publics - Dérogation mineure 2021-002


Avis publics - Consultation écrite règlement no.506


Avis publics - Consultation écrite règlement no.505


Avis publics - Adoption règlement no.503



Avis publics - Adoption règlement no.502 modifiant règlement no.451


Avis publics - Scrutin référendaire 2e projet de règlement no.503 zone C-204


Avis publics - Scrutin référendaire 2e projet de règlement no.503 zone C-202


Avis publics - Adoption projet de règlement no.503 Consultation écrite


Avis publics - Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal



Avis publics - Adoption projet de règlement no.502 Consultation écrite


Avis publics - Adoption règlement no.501 modifiant le règlement no.478 portant sur la gestion contractuelle
   

                    

Avis publics - Adoption règlement no.500 instaurant des normes de signalisation routières pour le secteur de la rue Joseph-Marceau   

     
Avis publics - Adoption règlement no.498 décrétant les modalités de publication des avis publics


Avis publics - Adoption règlement no.497


Avis publics - Adoption règlement no 496 portant sur l'utilisation de l'eau potable
 



Avis publics - Personnes habiles à voter règlement no.499        



Avis publics - Dérogation mineure DM-2021-001

         
Avis publics - Adoption Règlement no.495


Avis publics - Adoption Règlement no.489


Avis publics - Adoption Règlement no.481


Avis publics - Consultation écrite règlement no.499



 Avis publics - Adotion règlement no.487

         
  Avis publics - Consultation écrite Dérogation mineure DM2021-001


 
Avis publics - Adotion règlement no.483

 

  Avis publics - Adotion règlement no.494
 

  Avis publics - Adotion règlement no.493
 

  Avis publics - Adotion règlement no.492
 

  Avis publics - Adotion règlement no.491
 

  Avis publics - Adotion règlement no.490

 

Avis publics 2020

Avis publics 2019

Avis publics 2018   

Avis publics 2017

Avis publics 2016

Avis publics 2015

Avis publics 2013

   
   

 

 

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