COMPO - Haut-Richelieu
Prochaine collecte de gros encombrants
Vendredi 22 décembre 2023
Vie municipale
Règlements municipaux
Règlements nouvellement adoptés
Projets de règlement
PROJET - Règlement no. 543 modifiant le Règlement no. 473 décrétant le traitement des élus municipaux et abrogeant les Règlements no. 330 et no. 429
PROJET - Règlement no. 545 - Règlement de concordance no. 1 modifiant le Règlement de zonage no. 452 de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
PROJET - Règlement no. 546 - Règlement de concordance no. 2 modifiant le Règlement no. 450 - Plan d'urbanisme de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlements adoptés
MODIFIÉ - Règlement no. 353 relatif à l'entretien des installations septiques tertiaires sur le territoire de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlement no. 544 modifiant le Règlement no. 353 relatif à l'entretien des installations septiques tertiaires sur le territoire de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville
Règlements d'urbanisme principaux
Construction
Dérogation mineure
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'aménagement d'ensemble
Règlement no.456 Règlement sur les plan d'aménagement d'ensemble
Plan d'urbanisme
Règlements d'urbanisme Autres
Démolition
MODIFIÉ - Règlement no.513 portant sur la démolition d'immeubles
Règlement no 525 portant sur des modifications au règlement no. 513 portant sur la démolition d'immeubles
Règlement no.539 modifiant le Règlement no.513
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
MODIFIÉ - Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement no.535 modifiant le Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Travaux municipaux
Règlement no.510 portant sur les ententes relatives aux travaux municipaux
Zonage
Règlement no.511 portant sur l'aménagement de logements intergénérationnel et modifiant à cet effet le règlement de zonage no.452 et du règlement sur les permis et certificats no.455
Règlement no.512 modifiant le règlement no.452 de zonage (normes garage)
Règlement no.515 modifiant le règlement no.452 de zonage (retrait usages lourds C-204)
Règlement no.524 portant sur des précisions aux dispositions encadrant l'aménagement de bâtiments secondaires
Règlement no.526 portant sur un amendement au Règlement de zonage no.452 touchant à des précisions sur la gestion des cases de stationnement
Règlement no.534 modifiant la grille de zonage A-109 du Règlement de zonage no.452
Règlement no.536 modifiant certaines dispositions du Règlement de zonage no.452
Règlement no.538 modifiant le Règlement de zonage no.452 concernant des précisions aux normes de construction de maison mobile ou modulaire
Règlements généraux
Cadre de gestion des ressources humaines
Code de déontologie et d'éthique
Divers
Règlement no.497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Règlement no.514 modifiant diverses dispositions de différents règlements
Règlement no.540 modifiant le Règlement no.497 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
Entretien cours d'eau
MODIFIÉ - Règlement no. 530 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Paradis
MODIFIÉ - Règlement no.528 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Simioni
MODIFIÉ - Règlement no.529 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Trahan
Règlement no.520 portant sur la répartition de la tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Deslauriers et de sa branche 1
Règlement no.531 décrétant un mode de tarification des travaux dans les cours d'eau
Règlement no.532 modifiant l'Annexe A des règlements no.528-529-530
Fauchage des terrains
Règlement no.522 concernant le fauchage des terrains et autres nuisances
Financement élection
Règlement no.508 portant sur la constitution d'un fond réservé au financement d'une élection
Gestion contractuelle
Numéros d'immeubles
Règlement no.521 portant sur l'attribution et l'affichage des numéros d'immeubles
Règlement d'emprunt
Signalisation
Règlement no.516 Abrogeant le règlement no.485 portant sur la signalisation sens unique
Taxation
Règlement 527 décrétant l'imposition des taux de taxation et la tarification de différents services municipaux pour l'année 2023
Règlement no. 314 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1 - MODIFIÉ
Règlement no. 542 modifiant le Règlement no. 314 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1
