FÊTE DES RÉCOLTES 23 SEPTEMBRE
Tous les détails dans la section 200e
INTERDICTION D'ARROSAGE
Secteur du golf et 1ère Avenue
Effective dès le 7 juin 2023 jusqu'à nouvel ordre
Vie municipale
Règlements municipaux
Règlements nouvellement adoptés
Règlements d'urbanisme principaux
Construction
Dérogation mineure
Lotissement
Permis et certificats
Plan d'aménagement d'ensemble
Règlement no.456 Règlement sur les plan d'aménagement d'ensemble
Plan d'urbanisme
Règlements d'urbanisme Autres
Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
MODIFIÉ - Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Règlement no.535 modifiant le Règlement no.517 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Travaux municipaux
Règlement no.510 portant sur les ententes relatives aux travaux municipaux
Zonage
Règlement no.511 portant sur l'aménagement de logements intergénérationnel et modifiant à cet effet le règlement de zonage no.452 et du règlement sur les permis et certificats no.455
Règlement no.512 modifiant le règlement no.452 de zonage (normes garage)
Règlement no.515 modifiant le règlement no.452 de zonage (retrait usages lourds C-204)
Règlement no.524 portant sur des précisions aux dispositions encadrant l'aménagement de bâtiments secondaires
Règlement no.526 portant sur un amendement au Règlement de zonage no.452 touchant à des précisions sur la gestion des cases de stationnement
Règlement no.534 modifiant la grille de zonage A-109 du Règlement de zonage no.452
Règlement no.536 modifiant certaines dispositions du Règlement de zonage no.452
Règlements généraux
Cadre de gestion des ressources humaines
Code de déontologie et d'éthique
Entretien cours d'eau
MODIFIÉ - Règlement no. 530 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Paradis
MODIFIÉ - Règlement no.528 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Simioni
MODIFIÉ - Règlement no.529 décrétant un mode de tarification pour l'entretien du cours d'eau Trahan
Règlement no.520 portant sur la répartition de la tarification pour les travaux d'entretien du cours d'eau Deslauriers et de sa branche 1
Règlement no.531 décrétant un mode de tarification des travaux dans les cours d'eau
Règlement no.532 modifiant l'Annexe A des règlements no.528-529-530
Fauchage des terrains
Règlement no.522 concernant le fauchage des terrains et autres nuisances
Financement élection
Règlement no.508 portant sur la constitution d'un fond réservé au financement d'une élection
Gestion contractuelle
Numéros d'immeubles
Règlement no.521 portant sur l'attribution et l'affichage des numéros d'immeubles
Règlement d'emprunt
